RIFSEEP
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
RIFSEEP au MTE
Références :
IAE et TSMA en poste au MTE :
- Note de gestion MTE 17 février 2021 Mise en œuvre RIFSEEP 2020 agents agriculture au MTE
- Comparaison du RIFSEEP au MTE et à l’agriculture
- Ce qu’il faut savoir (EFA-CGC, 2021)
Corps du MTE :
- Note de gestion MTE/ MCTRCT/MM du 26 juillet 2022
- Corps techniques du MTE : Diaporama MTE du 30/9/2021
TSMA et IAE : Comparatif MAA/MTE
EFA-CGC a réalisé un comparatif entre le RIFSEEP au MAA et au MTE pour les TSMA et les IAE :
Une différence notoire est la prime des informaticiens qui subsiste au MTE en plus de l'IFSE alors qu'elle est supprimée au MAA ...
Textes utiles :
TSMA :
- Note de service RIFSEEP TSMA du 26 juillet 2020
- Arrêté RIFSEEP TSMA du 14 février 2020
IAE :
- Note de service RIFSEEP IAE du 11 août 2020
- Arrêté RIFSEEP IAE du 14 février 2020
Textes MTE :
- Note de gestion RIFSEEP au MTECT du 26 juillet 2022 (agents des MTE/MCTRCT/MM)
- Note de gestion RIFSEEP au MTE du 17 février 2021 (agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM)
- Note du 12 mars 2021 précisant la gestion pour les personnels du MAA en poste au MTE
Textes MAA :
Tous les détails et compte-rendus de groupes de travail sur le RIFSEEP au MAA sont en lien sur le site du Trèfle
Textes ONF :